André Vantomme

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De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vantomme (André, Albert, Henri)
ancien sénateur de l'Oise, vice-président du conseil général, ancien maire de Clermont ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: André Vantomme
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Vantomme (André)
sénateur de l'Oise
Objet:
ancien auditeur de la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000020724000(source JORF)
conférés
11 Juin 200911/06/2009
De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: André Vantomme
sénateur de l'Oise
Objet:
à suivre la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019237889(source JORF)
admission
24 Juillet 200824/07/2008
De: André Vantomme
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Oise
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Vantomme
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Picardie
Oise
Titulaire
Remplace:M. Patrice Marchand
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vantomme (André, Albert)
président du conseil
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
d'entraide. Chevalier du
8 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Vantomme (André)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000184675(source JORF)
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Vantomme (André)
maire de Clermont-de-l'Oise (Oise)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I.-
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Vantomme (André)
maire de Clermont-de-l'Oise
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990

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